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Comptes-rendus 2015-2016

Téléchargez les comptes-rendus des séances des Conseils Communautaires qui ont eu lieu en 2015 et 2016.

Séance du 28 septembre 2016 :

Séance du 27 juillet 2016 :

Séance du 16 juin 2016 :

 

Séance du 13 avril 2016 :

 

Séance du 8 mars 2016 :

Séance du 8 février 2016 :

 

séance du 7 décembre 2015  :

 

Séance du 5 novembre 2015 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 17 septembre 2015,
  2. Réforme territoriale,
  3. Enfance-Jeunesse : renouvellement des conventions d’objectifs avec Champ Pointu concernant les services périscolaire et extrascolaire, renouvellement du Contrat Enfance-Jeunesse (CEJ),
  4. Appel à projets FISAC : candidature à l’échelle du Pays Lafayette,
  5. Culture : point sur les conventions de partenariats, préparation de la programmation 2016,
  6. Mise en valeur de l’Alagnon sur l’axe Blesle-Chambezon : projet déposé dans le cadre du Contrat Territorial Alagnon,
  7. Site de découverte et d’interprétation de la biodiversité de Léotoing : démarche en faveur d’un plan de gestion et d’animation du site,
  8. Supports du patrimoine : point sur l’avancement de la démarche,
  9. Téléalarme : renouvellement de la convention de partenariat avec Télé Assistance 43,
  10. Journal intercommunal : édition à venir,
  11. Maintenance du cadastre numérisé,
  12. Questions diverses.
     

Séance du 17 septembre 2015 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 juillet 2015,
  2. Enfance-Jeunesse : convention d’objectifs avec Champ Pointu concernant les TAP,
  3. Culture et tourisme : programmation et pré-bilan de la saison,
  4. Programme habiter mieux : actualisation de la liste des bénéficiaires,
  5. Colibri : propositions pour 2016,
  6. Supports du patrimoine : avancement de la démarche,
  7. Accessibilité handicapée du bâtiment La Poste : maîtrise d’œuvre et travaux,
  8. Dégât des Eaux du bâtiment la Poste : travaux de remise en état et budgétisation,
  9. Questions diverses.

 

Séance du 20 juillet 2015 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 8 juin 2015,
  2. Avancement des projets,
  3. Culture : programmation 2016 et communication afférente,
  4. Accessibilité handicapée du bâtiment La Poste : maîtrise d’œuvre et travaux,
  5. Service commun : avenant de prorogation des délais de validité de la convention,
  6. Dégât des Eaux du bâtiment la Poste : Décision budgétaire modificative,
  7. Questions diverses.
PDF - 222.2 ko

Séance du 8 juin 2015 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 13 avril 2015,
  2. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2015,
  3. Supports du patrimoine : Présentation de la charte graphique, de la stratégie d’actions et mission de réalisation,
  4. Pack jeunes adultes : reversement des subventions du Conseil Régional en faveur des chantiers de jeunes,
  5. Programme habiter mieux : actualisation de la liste des bénéficiaires,
  6. Arvant atelier chantier d’insertion,
  7. Bilan des commissions de travail,
  8. Décisions budgétaires modificatives.
  9. Questions diverses.

PDF - 627 ko

 

Séance du 13 avril 2015 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 5 mars 2015,
  2. Vote des taux d’imposition 2015,
  3. Vote du Budget Primitif 2015,
  4. Durée d’amortissements des immobilisations,
  5. Affectation des dépenses du compte 6257,
  6. Attributions de subventions à des organismes de droit privé : mission locale, animation locale par Champ Pointu, Associations du Pays de Blesle,
  7. Mission accueil d’actifs : approbation de la candidature du Pays de Lafayette à l’appel à projet Massif Central « accueil de nouvelles populations »,
  8. Colibri : attribution du marché,
  9. Personnel : ordre de mission,
  10. Questions diverses.

 

Séance du 5 mars 2015 :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la séance du 4 février 2015,
  2. Réflexion en faveur d’un fonds économique local : Intervention de représentants de la CCI et de la CMA,
  3. Vote du Compte de Gestion,
  4. Vote du Compte administratif,
  5. Affectation des résultats de l’exercice 2014,
  6. Contrat Auvergne + : Approbation des fiches projets,
  7. Office de Tourisme Intercommunautaire des Gorges de l’Allier (OTI) : convention triennale (2015-2017),
  8. Programme leader 2013-2020 : approbation du périmètre du GAL (Groupe d’Action Locale) et du dossier de candidature,
  9. Questions diverses.

 

Séance du 4 février 2015 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 4 décembre 2014,
  2. Schéma de mutualisation des services : présentation de la mission engagée par les étudiants en lien avec l’ARDTA,
  3. Service Colibri : renouvellement du marché public,
  4. Programme habiter mieux : mise à jour de la liste des bénéficiaires de la subvention intercommunale,
  5. Culture et patrimoine : ouverture d’un poste de chargé de mission pour une durée d’un an, avenant 2015 à la convention culturelle conclue avec le Département et intégration de la DRAC, point sur la programmation à venir,
  6. Point sur l’avancement du service commun d’emploi(s) mutualisé(s)
  7. Centre de gestion : adhésion au service assistante retraite,
  8. Point sur les contractualisations : CG2D 2015, Contrat Auvergne + 3ème génération, programme leader 2014-2020,
  9. Information sur le prochain forum santé à Brioude le 18 mars, organisé par le collectif EDUSA : mobilisation des CCAS,
  10. Avancement du travail des Commissions : Commissions patrimoine et tourisme, prospectives, agricole, culture, etc.
  11. Mobilisation en faveur d’un scanner à l’hôpital de Brioude,
  12. Délibération en faveur du projet de 2X2 voies entre Lempdes-sur-Allagnon et Brioude,
  13. Questions diverses.

 

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