Recherche

« février 2018 »
L M M J V S D
29 30 31 1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 1 2 3 4
 

rss

télécharger l'article au format PDF

Comptes-rendus de 2014

Téléchargez les comptes-rendus des séances des Conseils Communautaires qui ont eu lieu en 2014.

Séance du 4 décembre 2014 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 9 octobre 2014,
  2. Réforme territoriale : comptes-rendus des diverses rencontres,
  3. Proposition d’une feuille de route intercommunale : projets, organisation, etc.
  4. Programme habiter mieux : mise à jour de la liste des bénéficiaires de la subvention intercommunale, renouvellement de la mission du PACT,
  5. Culture et patrimoine : actualisation des subventions attribuées, renouvellement de contrat du personnel et ordre de mission, mise à disposition du matériel aux associations, prochaines dates de la programmation culturelle, partenariats avec la DRAC,
  6. Supports d’information du patrimoine : attribution du marché public concernant le conseil dans les choix de supports et une partie de la conception graphique,
  7. PER de Léotoing : finalisation des travaux, fonds d’interprétation et programme d’animations,
  8. Point sur l’avancement du groupement employeurs,
  9. Contractualisations : CG2D en 2015, Contrat Auvergne + 3ème génération, programme leader 2014-2020,
  10. Journal intercommunal : édition à venir,
  11. Très Haut Débit : plan de déploiement impulsé par le Conseil régional et le Conseil Général,
  12. Adhésion à l’AMF,
  13. Motion relative au traité de libre-échange transatlantique,
  14. Questions diverses.
PDF - 584.5 ko
4 décembre 2014

Séance du 9 octobre 2014 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 28 août 2014,
  2. Programme habiter mieux : mise à jour de la liste des bénéficiaires de la subvention intercommunale,
  3. Culture et patrimoine : point sur la programmation, actualisation des subventions attribuées,
  4. Supports d’information du patrimoine : lancement de la consultation de marché public concernant le conseil dans les choix des supports et une partie de la conception graphique,
  5. Visite virtuelle du château de Léotoing : bilan de la saison, convention avec la Commune de Léotoing concernant la répartition de l’abonnement Internet/satellite,
  6. Contractualisations : Information sur la mise en œuvre du Contrat Auvergne + 3ème génération, du programme leader 2014-2020,
  7. Questions diverses.
     

Séance du 28 août 2014 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 26 juin 2014,
  2. Enfance-jeunesse : conventions d’objectifs relatives à la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires durant l’année scolaire 2014-2015,
  3. Culture et patrimoine : point sur la programmation, renouvellement de contrat du personnel et ordre de mission,
  4. Action sociale : point sur le groupement employeurs, programme Habiter Mieux, modification de contrat dans le cadre du projet de cohésion sociale,
  5. Habitat : pouvoir de police spéciale en matière d’habitat,
  6. Indemnité de conseil au trésorier,
  7. Questions diverses.

Séance du 26 juin 2014 :

Ordre du jour :

  1. Présentation des démarches impulsées dans le cadre de la Charte de Cohésion Sociale du Pays Lafayette, par Jean-François COMTE coordonnateur de la charte,
  2. Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mai 2014,
  3. Commission de travail : présentation d’un mode de fonctionnement,
  4. Enfance-Jeunesse : organisation des nouveaux rythmes scolaires, reversement de subvention par Champ Pointu en faveur du bus, stage Bafa,
  5. Culture et patrimoine : point sur la programmation, renouvellement de contrat du personnel et ordre de mission, réflexion de partenariats, 
  6. Tourisme : Point sur l’avancement des projets (PER, visite virtuelle, supports d’information),
  7. Chemins de Randonnée : entretien et mise en valeur des PR Respirando,
  8. Programme habiter mieux : mise à jour de la liste des bénéficiaires de la subvention intercommunale,
  9. Valorisation de l’agriculture : démarches en cours,
  10. Point sur l’avancement de la démarche de mise en œuvre d’un groupement d’employeur local,
  11. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2014,
  12. Pays Lafayette : désignation d’un représentant supplémentaire,
  13. Syndicat « Métropole Clermont Vichy Auvergne »,
  14. Avis du Conseil sur le Schéma Régional de Cohérence Ecologique,
  15. Avis du Conseil sur le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Allier aval qui impacte partiellement les Communes de Chambezon et Lorlanges,
  16. Questions diverses.

Séance du 6 mai 2014 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 15 avril 2014,
  2. Présentation du bilan financier des services péri et extrascolaires par Romain Costes Directeur de Champ Pointu,
  3. Vote des taux d’imposition 2014,
  4. Vote du Budget Primitif 2014,
  5. Durée des amortissements des immobilisations,
  6. Avenant 2014 à la convention triennale de partenariat 2012-2014 avec l’OTI,
  7. Attributions de subventions à des organismes de droit privé : mission locale, animation locale par Champ Pointu,
  8. Nouveaux rythmes scolaires à Blesle : avenant à la convention d’objectifs avec Champ Pointu,
  9. Constitution des commissions de travail de la Communauté de Communes,
  10. Désignation des représentants au Pays Lafayette,
  11. Personnel : ordre de mission,
  12. Questions diverses.

 

 

Séance du 15 avril 2014 :

Ordre du jour :

  1. Election du Président,
  2. Détermination du nombre des vice-présidents et autres membres du bureau,
  3. Election des vice-Présidents et autres membres du bureau,
  4. Délégation de l’organe délibérant au Président,
  5. Vote sur la fixation des indemnités mensuelles de fonction perçues par le Président et les vice-Présidents,
  6. Désignation des représentants aux organismes extérieurs,
  7. Désignation des délégués au sein des différentes commissions internes,
  8. Questions diverses.

 

Séance du 19 mars 2014 :
 
Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la séance du 13 février 2014,
  2. Cession du terrain des Fontilles au SYDEC en vue de l’accueil d’une entreprise,
  3. Questions diverses.

 

Séance du 13 février 2014 :
 
Ordre du jour :

  1. Présentation du bilan de chantier de jeunes internationaux de 2013 en présence de Jeunesse et Reconstruction, perspectives 2014,
  2. Validation du compte-rendu de la séance du 19 décembre 2013,
  3. Vote du Compte de Gestion,
  4. Vote du Compte administratif,
  5. Affectation des résultats de l’exercice 2013,
  6. Programme Habiter Mieux : attribution de subventions en faveur des travaux,
  7. Colibri : reconduction du marché,
  8. Site de découverte et d’interprétation de la biodiversité de Léotoing : attribution des marchés de travaux et plantations,
  9. Projet de vulgarisation du patrimoine de la vallée de l’Alagnon : lancement de la consultation du marché de conception graphique, approbation de l’avenant du CG2D,
  10. Culture et associations : résultats de l’appel à candidature 2014 et attribution des subventions, présentation du budget et du programme prévisionnels 2014, problématique du portage de chantiers de jeunes,
  11. Personnel : renouvellement du contrat, ordre de mission,
  12. Centre de Gestion : approbation du plan de formation 2014, avenant à la convention pour l’établissement des dossiers CNRACL, signature d’une convention de partenariat pour l’organisation d’une formation mutualisée à l’échelle de l’intercommunalité,
  13. Questions diverses.
     

 

Documents liés à l'article