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Comptes-rendus de 2013

Téléchargez les comptes-rendus des séances des Conseils Communautaires qui ont eu lieu en 2013.

Séance du 19 décembre 2013 :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2013,
  2. Accessibilité du bâtiment La Poste : DETR,
  3. Programme Habiter Mieux : attribution de subventions en faveur des travaux,
  4. Visite virtuelle du château de Léotoing : attribution du marché,
  5. Culture et associations : point sur l’appel à candidature 2014, révision statutaire, renouvellement de convention de mise à disposition de matériel,
  6. Médecine préventive : renouvellement de l’adhésion,
  7. Journal intercommunal,
  8. Projet de vulgarisation du patrimoine de la vallée de l’Alagnon,
  9. Décisions budgétaires modificatives,
  10. Syndicat « Métropole Clermont Vichy Auvergne »,
  11. Questions diverses.

Séance du 7 novembre 2013 :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la réunion du 26 septembre 2013,
  2. Protocole territorial d’aide à la rénovation thermique des logements privés avec l’ANAH : avenant de prorogation des délais,
  3. Culture et Patrimoine : Présentation du programme d’animations 2013 par la nouvelle chargée de mission,
  4. Convention de partenariat avec le Conservatoire d’Espaces Naturels d’Auvergne,
  5. Soutien aux associations : demande de subvention en faveur de la communication,
  6. Renouvellement du bail avec Champ Pointu,
  7. Contrat Global de Développement Durable (CG2D) du Pays de Blesle,
  8. Questions diverses.

Séance du 26 septembre 2013 :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la réunion du 25 juillet 2013,
  2. Accueil d’un nouveau délégué communautaire,
  3. Personnel : chargé de mission culture et patrimoine, cohésion sociale,
  4. Convention culturelle : approbation pour passage en session du Conseil Général le 21 octobre,
  5. Téléalarme : proposition d’accompagnement par la Communauté de Communes, révision statutaire,
  6. Visite virtuelle : lancement de la consultation,
  7. Numérisation du cadastre : mise en service de l’application,
  8. Délégations au SMAT, à l’OTI, au SIGAL,
  9. Questions diverses.

Séance du 25 juillet 2013 :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la réunion du 27 juin 2013,
  2. Etude d’opportunité relative à la cuisine intercommunale : prorogation du délai d’exécution du marché avec AGRIATE pour paiement facture, présentation des résultats de l’étude,
  3. Numérisation du cadastre : prorogation du délai d’exécution du marché pour paiement des factures à venir,
  4. Marché de maîtrise d’œuvre et d’accompagnement environnemental du projet de site de découverte et d’interprétation de la biodiversité de Léotoing : validation du marché,
  5. Téléalarme : réflexion sur la mise en œuvre d’un accompagnement intercommunal,
  6. Cohésion sociale : renouvellement de contrat,
  7. Questions diverses.

 

Séance du 27 juin 2013 :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la réunion du 21 mai 2013,
  2. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
  3. Personnel : renouvellements de contrats, ordre de mission
  4. Chantier de jeunes internationaux à Espalem : reversement de la subvention du Conseil Général,
  5. Culture et soutien aux associations : subvention en faveur de la communication, convention culturelle,
  6. Accueils périscolaire et extrascolaire : versement de la subvention du 2ème semestre 2013 à Champ Pointu,
  7. Décision Budgétaire Modificative,
  8. Questions diverses.

Séance du 21 mai 2013 :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la séance du 11 avril 2013,
  2. Programme habiter mieux (présentation par des intervenants),
  3. Aire de covoiturage : attribution du marché de travaux,
  4. Site de découverte et d’interprétation de la biodiversité de Léotoing (projet PER) : Lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre (MOE),
  5. Soutien aux associations : subventions 2013 en faveur de la communication,
  6. Réédition du topoguide de randonnées : validation du marché,
  7. Personnel : renouvellements de contrats, création poste, augmentation temps travail d’un agent, stagiaire en géologie,
  8. Questions diverses.

Séance du 11 avril 2013 :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 28 février 2013,
  2. Présentation du bilan financier des services péri et extrascolaires par Romain Costes, Directeur de Champ Pointu,
  3. Vote du Budget Primitif 2013,
  4. Vote des taux d’imposition 2013,
  5. Avenant 2013 à la convention triennale de partenariat 2012-2014 avec l’OTI,
  6. Avenant 2013 à la convention d’objectifs avec Champ Pointu concernant à l’accueil périscolaire,
  7. Attributions de subventions à des organismes de droit privé,
  8. Aire de covoiturage du giratoire d’Espalem,
  9. Site de découverte et d’interprétation de la biodiversité des terrasses de Léotoing,
  10. Projet de Cohésion Sociale,
  11. Question diverses.

 

Séance du 28 février 2013 :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 15 janvier 2013,
  2. Vote du Compte de Gestion,
  3. Vote du Compte administratif,
  4. Enfance-jeunesse : versements 2013 à Champ Pointu,
  5. Dématérialisation des procédures,
  6. Répartition des sièges communautaires à compter de 2014 au regard de la loi Richard,
  7. Chantier de jeunes volontaires,
  8. Points sur les projets en cours et à venir en vue de l’élaboration du Budget Primitif 2013,
  9. Questions diverses.

 

 

Séance du 15 janvier :

Ordre du jour :

 

  1.  Validation du compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 14 novembre 2012,
  2. Délibération modificative concernant les contributions 2012,
  3. Contrat de l’agent de développement remplaçant,
  4. Renouvellement des ordres de missions permanents pour 2013,
  5. Renouvellement de la convention de mise à disposition permanente concernant l’écran,
  6. Bulletin intercommunal : devis et paiement d’e-fusion,
  7. Facture complémentaire pour le débroussaillage de la parcelle de Léotoing,
  8. Validation du plan des travaux de Mme Crégut pour l’aire de covoiturage,
  9. Chantier de jeunes pour l’été 2013,
  10. Demandes de subvention des associations,
  11. Point sur les projets en cours,
  12. Questions diverses.

 

 

 

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