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Comptes-rendus de 2012

Téléchargez les comptes-rendus des séances des Conseil Communautaires qui ont eu lieu en 2012.

Séance du 14 novembre :

Ordre du jour :
 

  1. Validation du compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 2 octobre 2012,
  2. Projet de Cohésion Sociale, renouvellement et modification de contrats,
  3. Règlement de la facture du restaurant « Les petits oignons » de Lempdes dans le cadre de la visite virtuelle du Château de Léotoing,
  4. Centre de Gestion : protection sociale complémentaire en prévoyance,
  5. Point sur les projets en cours,
  6. Questions diverses.

 

Séance du 2 octobre :

Ordre du jour :
 

  1. Validation du compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 24 juillet 2012,
  2. Culture et soutien aux associations : résidence d’auteur organisée sur le territoire, demandes de subvention,
  3. Modification des périmètres de sites Natura 2000,
  4. Aire de covoiturage : lancement de la mission de maîtrise d’œuvre,
  5. Projet de cohésion sociale : actualisation du plan de financement, renouvellement des contrats,
  6. Aide à la mobilité : actualisation du plan de financement,
  7. Accueils périscolaire et extrascolaire : répartition des charges de fonctionnement,
  8. Personnel : ordre de mission permanent,
  9. Questions diverses.

Séance du 24 juillet :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 5 juin 2012,
  2. Mission accueil d’actifs : intervention de Simone ANGERMANN (enquête immobilier d’entreprises, prochaine session de place aux jeunes à Blesle),
  3. Projet PER de Léotoing,
  4. Projet de Cohésion Sociale,
  5. Culture et soutien aux associations : subventions 2012 en faveur de la communication, résidence d’auteurs organisée sur le territoire,
  6. Partenariat de projets avec le PNR du Haut-Allier,
  7. Comptes-rendus des groupes de travail : valorisation de l’agriculture, mise en valeur de la vallée de l’Alagnon,
  8. Point sur les projets en cours,
  9. Questions diverses.

 

 

Séance du 4 juin :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la réunion du 10 avril 2012,
  2. Chantier de jeunes internationaux à Autrac : autorisation de signature de la convention de mise en œuvre, participation financière de la CCPB, reversement de la subvention du Conseil Général,
  3. Projet PER de Léotoing : conventions de mises à disposition des terrains entre la Commune et la CCPB, entre la CCPB et les Amis de Léotoing, diagnostic sur la biodiversité, demandes de subventions leader,
  4. Aire de covoiturage : convention de mise à disposition du terrain entre la DIR Massif Central et la CCPB, demande de subvention leader,
  5. Dispositif d’aide à la mobilité : présentation du projet, demande de subvention leader,
  6. Personnel : ordres de missions permanents, CDIsation d’un agent,
  7. Soutien aux associations : subventions 2012 en faveur de la communication,
  8. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) : mode de répartition entre la CCPB et les Communes,
  9. Développement éolien sur la Commune d’Espalem,
  10. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale : plateforme de dématérialisation,
  11. Questions diverses.
     

 

Séance du 10 avril :

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 21 février 2012,
  2. Présentation des premiers bilans du service périscolaire par Romain Costes de Champ Pointu,
  3. Arrêt des comptes du budget annexe « gîte d’entreprises »,
  4. Vote du Budget Primitif 2012,
  5. Vote des taux d’imposition 2012,
  6. Convention triennale de partenariat 2012-2014 avec l’OTI et avenant 2012,
  7. Accueils périscolaire et extrascolaire : avenants n°1 aux conventions d’objectifs,
  8. Attributions de subventions à des organismes de droit privé,
  9. Ouverture de poste temporaire « Respirando »,
  10. Question diverses.

 

Séance du 21 février :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 10 janvier 2012,
  2. Projet de convention culturel avec le Département : intervention de Madame Violaine Ripoll, responsable du service de l’action culturelle au Conseil Général,
  3. Vote du Compte de Gestion,
  4. Vote du Compte administratif,
  5. Avis de la communauté de communes concernant le Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie (SRCAE),
  6. Projet de liaison sociale avec les agriculteurs : actualisation du plan de financements et des demandes de subventions,
  7. Accueil de loisirs extrascolaire : convention d’objectifs avec Champ Pointu (modification des échéances de versement de la subvention intercommunale),
  8. Centre de tri et d’enfouissement de déchets à Saint-Beauzire : motion de la communauté de communes,
  9. Compte-rendu de la CDCI du 16 décembre 2011,
  10. Modification des statuts du SICALA,
  11. Adhésion 2012 à l’ANEM,
  12. Questions diverses.
PDF - 521.9 ko

 

Séance du 10 janvier :

Ordre du jour :

  1. Validation du compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 13 décembre 2011,
  2. Inscription des projets communautaires à l’avenant du Contrat Auvergne +,
  3. Etude « Etat des lieux agricole et propositions d’actions autour des thématiques de transmission d’exploitations et de valorisation-transformation agricole »,
  4. Démarche auprès des agriculteurs en difficultés : demande de subvention Leader,
  5. Accueil de loisirs : renouvellement de la convention d’objectifs avec Champ Pointu,
  6. Accueil périscolaire : versement de la subvention du 1er semestre 2012 à Champ Pointu, programmation des formations BAFA,
  7. Soutien à la réalisation de la LGV Paris - Orléans - Clermont - Lyon,
  8. Questions diverses.
PDF - 492.6 ko

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