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Comptes-rendus de 2011

Téléchargez les comptes-rendus des séances des Conseils Communautaires qui ont eu lieu en 2011

Séance du 13 décembre 2011 :

  1. Validation du compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 12 octobre 2011,
  2. Soutien aux associations : autorisation de signature des conventions de mise à disposition du matériel (vidéoprojecteur, écran de cinéma, barnum, barrières),
  3. Labellisation « Respirando » des itinéraires de randonnées : plan de financement, réédition du topoguide,
  4. Projet de réhabilitation des terrasses de Léotoing (PER) : foncier, plan de financement de l’Avant-Projet,
  5. Avenant au Contrat Auvergne +,
  6. Soutien des agriculteurs en difficultés : avancement de la démarche, révision de statuts communautaires,
  7. SYDEC : révision des statuts, présentation des résultats de l’étude sur l’avenir du syndicat,
  8. SMAT : révision des statuts (adhésion de 2 nouvelles communes),
  9. CNFPT : cotisation pour la formation,
  10. Suppressions des boisements gênants et des friches : convention avec le Conseil Général,
  11. Ouverture des crédits d’investissements 2012,
  12. Décision modificative /section de fonctionnement au regard des contributions de l’Etat réellement perçues,
  13. Questions diverses.

 

PDF - 273.2 ko

Séance du 12 octobre 2011 :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 31 août 2011,
  2. Réflexion sur la mise en œuvre de la ligne « soutien aux associations »,
  3. Journal intercommunal 2011,
  4.  Livret d’accueil intercommunal,
  5.  Projet de Léotoing « site ressource en vallée de l’Alagnon » (PER) : mission d’avant-projet,
  6.  Modification des statuts,
  7.  Questions diverses.
     
    PDF - 273.8 ko

 

Séance du 31 août 2011 :

  1. Structuration de l’accueil périscolaire intercommunal : convention d’objectifs avec Champ Pointu, convention de mise à disposition des locaux, remboursement des frais de fonctionnement du bâtiment « Champ Pointu » préfinancés par la commune de Lorlanges,subvention à l’association Champ Pointu en vue de la mise en œuvre du service,
  2. Point sur l’avancement de la démarche expérimentale auprès des agriculteurs,
  3. Question diverses.
PDF - 495.9 ko

 

Séance du 27 juillet 2011 :

  1. Présentation de la démonstration de réalité virtuelle de Léotoing,
  2. Validation du compte-rendu de la séance du conseil de communauté du 31 mai 2011,
  3. Etude pour l’élaboration d’un programme de mise en valeur de la Vallée de l’Alagnon : attribution du marché,
  4. Etude d’opportunité et de faisabilité relative au développement d’une cuisine centrale intercommunale : attribution du marché,
  5. Etat des lieux agricole et propositions d’actions autour des thématiques de transmission d’exploitations et de valorisation-transformation agricole : attribution du marché,
  6. Structuration de l’accueil périscolaire intercommunal à la rentrée scolaire 2011 : Délégation de Service Public, convention de mise à disposition des locaux, avenant au Contrat Enfance-Jeunesse,
  7. Révision des statuts du SICALA,
  8. Avenant à la convention relative à la médecine préventive,
  9. Décision modificative,
  10. Renouvellement du contrat de Karine DUCHER,
  11. Réforme territoriale : avis de la CCPB,
  12. Question diverses.
PDF - 276.1 ko

 

Séance du 31 mai 2011 :

  1. Validation du compte rendu de la réunion du conseil du 27 avril 2011,
  2. Révision statutaire : accueil périscolaire intercommunal, soutien aux associations,
  3. Etude de faisabilité d’une cuisine intercommunale,
  4. Etude : Etat des lieux agricole
  5. Etude : mise en valeur de la vallée de l’Alagnon
  6. Constitution d’un Comité de Pilotage : Mise en Valeur de la vallée de l’Alagnon,
  7. SICALA : modification des statuts,
  8. Questions diverses.

 

PDF - 365.8 ko

 

Séance du 27 avril 2011

  1. Validation du compte rendu de la réunion du conseil du 22 février 2011,
  2. Vote des taux d’imposition, vote du budget prévisionnel 2011,
  3. Centre de gestion : signature de la convention pour l’établissement des dossiers CNRACL,
  4. SMAT : élection des représentants au comité d’émergence et de réflexion du PNR,
  5. Réflexion sur la mise en œuvre d’une étude relative à la structuration de l’accueil périscolaire au niveau intercommunal
  6. Adhésion gratuite à l’ANEM,
  7. Inscription des projets communautaires au CG2D,
  8. Questions diverses.
PDF - 329 ko

 

Séance du 22 février 2011

  1. Votes du compte de gestion et du compte administratif 2010,
  2. Compte rendu des diverses délégations,
  3. Personnel : Contrat agent de développement, Heures complémentaires, Formation (signature de la convention avec le CNFPT),
  4. Autorisation de signature de la convention annuelle avec le Centre de Loisirs Champ Pointu,
  5. Autorisation de transfert des excédents du budget Atelier relai sur le budget principal,
  6. Demande d’avis concernant la « ferme éolienne du Lembron »,
  7. Questions diverses.

 

PDF - 354.1 ko

 

 Séance du 1er février 2011 :

  1. Présentation du Contrat Territorial Alagnon 2011-2015 par Guillaume PONSONNAILLE, chargé de projet du SIGAL,
  2. Validation du Contrat Territorial Alagnon 2011-2015,
  3. Validation du compte-rendu du dernier conseil communautaire,
  4. Projet culturel de Territoire,
  5. CG2D 3ème génération,
  6. Recrutement d’un agent de développement,
  7. Service civique,
  8. Visite de Monsieur le sous-Préfet : règlement de la facture du repas pris en commun,
  9. Questions diverses.
PDF - 304.6 ko

 

 

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