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Comptes-rendus antérieurs à 2011

 Téléchargez les comptes-rendus des séances des Conseils Communautaires qui ont eu lieu en 2010

Séance du 26 janvier 2010 :

1.Modification du contrat de travail de Laurence et Karine (augmentation d’heures),
2.Faire le point par commune sur le CG2D
3.Courrier de Monsieur BEDROSSIAN
4.Questions diverses

Séance du 23 février 2010 :

1. 20h : rachat éventuel du prêt pour l’atelier relais
2. 20h30 : réunion d’information sur le projet du site d’enfouissement de St Beauzire avec Monsieur Gay Président du SICTOM et VALTOM et de la Présidente de l’ASEB

 

Séance du 16 mars 2010 :

1. Vote du compte administratif, compte de gestion,
2. Renouvellement des contrats de travail de Laurence VIGNAL et Karine DUCHER,
3. Motion centre d’enfouissement des déchets de St Beauzire,
4. Questions diverses.

Séance du 14 avril 2010 :

1. Vote des taux d’imposition 2010,
2. Vote du Budget Prévisionnel 2010, demandes de subventions,
3. Questions diverses.

Séance du 18 mai 2010 :

1.Présentation des calendriers et des enveloppes financières du CG2D 2011-2014 et du Contrat Auvergne + 2ème génération ; bilan du CG2D 2007-2010.
2.Présentation du compte-rendu du comité de pilotage « Projet de territoire » du 4 mai
3.Participation à la candidature du SMAT du Haut-Allier à l’appel à projet « Pôle d’Excellence Rurale » 2ème vague sur le thème de l’écotourisme ; projets proposés sur la CCPB.
4.Réflexion préalable pour la mise en place d’une aire de covoiturage et d’un Conseil Communautaire d’enfants
5.Mise en place d’un comité de pilotage de suivi des porteurs de projets et des nouveaux arrivants
6.Demande de subvention Association « Cézallier – vallée de la Sianne »
7.Numérisation du cadastre :
a.- la Communauté de Communes prend en charge la numérisation du cadastre, 
b.- avenant au projet phare du CG2D,
8.Questions diverses.

Séance du 27 juillet 2010 :

1.C/rendus des délégations aux diverses réunions : SMAT, Pays Lafayette, Natura 2000, SYDEC, SIGAL, SICALA, Champ Pointu,…
2.Présentation des travaux effectués en groupes de travail :
a.Aire de co-voiturage
b.Valorisation de la Vallée de l’Alagnon
c.Culture, associations et patrimoines
d.Cohésion sociale, réseau de proximité
3.Avenant CG2D 2007-2010 : proposition de modification du projet phare : numérisation du cadastre, site Internet et Livret d’Accueil.
4.Mise en place d’une expérimentation sur l’agriculture en difficulté sur la communauté de commune par le Préfet
5.Place Aux Jeunes : Accueil de la session de l’automne 2010 sur la Communauté de communes du Pays de Blesle (le club économique devra l’organiser – 1ère action).
6.Réflexion sur l’organisation des groupes de travail : regroupement sous les trois thèmes fédérateurs : Habiter, Travailler, S’épanouir.
7.Déplacements de Laurence Vignal : établissement d’un ordre de mission permanent
8.validation de l’indemnisation de GROUPAMA concernant les travaux du bâtiment de la Poste pour lesquels a été jouée la clause dommage-ouvrage
9.ouverture de crédits pour paiement éventuel d’intérêts moratoires
10.Questions diverses

Séance du 7 septembre 2010 :

1.Etat d’avancement des différentes actions,
2.Compte-rendu des différentes délégations,
3.point sur l’analyse financière réalisée par la Trésorerie,
4.P.E.R. : délibération concernant l’engagement, la maîtrise d’ouvrage et le plan de financement,
5.Convention avec la commune de Lorlanges pour l’utilisation des parties du bâtiment du lieu-dit Mataluit qui appartiennent à la Communauté de Communes,
6.Questions diverses

Séance du 3 novembre 2010 :

1- Validation du compte-rendu de la réunion du 7 septembre 2010,
2- Lancement de la consultation « numérisation du cadastre et livraison de logiciel pour la visualisation des données géographiques »,
3- Lancement de la consultation « Conception et édition d’un Livret d’Accueil avec charte graphique »,
4- Lancement de la consultation « Création d’un site Internet »,
5- Energies renouvelables : Suites de la réunion du 13 octobre,
6- Bulletin intercommunal 2010 : tarif des encarts publicitaires,
7- Questions diverses

Séance du 14 décembre 2010 :

1- Validation du compte-rendu du dernier conseil. Il vous parviendra très prochainement,
2- Présentation du Contrat Territorial Alagnon 2011-2015 par Guillaume PONSONNAILLE, chargé de projet du SIGAL (document consultable à partir du lien : http://www.box.net/shared/tmjtsp2b0v ou dans les bureaux de la CCPB),
3- Validation du Contrat Territorial Alagnon 2011-2015 ,
4- Compte-rendu des différentes délégations,
5- Validation du rapport d’activité 2009 du SYDEC (document consultable en mairie ou à la CCPB),
6- Validation du choix des prestataires pour les différentes consultations :
« Numérisation du cadastre et livraison de logiciel pour la visualisation des données
géographiques »
« Conception et édition d’un Livret d’Accueil avec charte graphique »
« Création d’un site Internet »,
7- Autorisation de signature du bail pour le bâtiment du Centre de Loisirs sans
 Hébergement,
8- Projet culturel de territoire,
9- Questions diverses.

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